Terms of sale
Melyris Arts - Entreprise individuelle - SIRET 992 250 209 00010
Siège social : 27940 Le Val d’Hazey, France
E-mail : melyrisarts@gmail.com
Téléphone : 0650123637
TVA non applicable - article 293 B du CGI
1. OBJET
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations de Melyris Arts et de ses clients dans le cadre de la vente d’œuvres originales, impressions d’art (prints) et produits dérivés proposés sur le site www.melyrisarts.com.
2. PRODUITS
Les produits proposés sont des créations originales ou reproductions d’œuvres réalisées par Melyris Arts. Chaque produit est décrit et photographié avec soin. Des variations de couleur ou de texture peuvent exister selon le support d’affichage ou d’impression. Ces différences ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts.
3. PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable - article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la commande selon le pays de destination. Melyris Arts se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. COMMANDE
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Melyris Arts se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif à une commande antérieure.
5. PAIEMENT
Le paiement s’effectue via les solutions sécurisées proposées sur le site (Shopify Payments, carte bancaire, PayPal, etc.). Le paiement doit être intégral au moment de la commande.
6. EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les commandes sont préparées avec soin et expédiées sous 3 à 7 jours ouvrés. Les délais de livraison varient selon le transporteur et la destination (généralement 5 à 15 jours ouvrés). Melyris Arts ne saurait être tenue responsable des retards liés aux services postaux ou à des cas de force majeure.
7. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les œuvres originales ne sont ni reprises ni échangées sauf en cas de dommage pendant le transport (preuve photo sous 48 h requise). Les impressions d’art (prints) peuvent être retournées sous 14 jours si elles présentent un défaut manifeste. Pour toute demande de retour, contactez : melyrisarts@gmail.com.
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les œuvres, images, textes et créations présentées sur ce site sont la propriété exclusive de Melyris Arts. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
9. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées lors d’une commande sont utilisées uniquement pour le traitement et le suivi de celle-ci. Elles sont gérées conformément à la Politique de confidentialité de Melyris Arts et à la législation en vigueur.
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Melyris Arts.